- Matthieu Reeb est entré dans l'institution du TAS en 1995. (© Radio Chablais)
L’affaire opposant le Vevey Riviera Basket à Swiss Basketball pourrait connaître son dénouement cette semaine. L’audience est agendée pour mercredi, devant le Tribunal Arbitral du Sport. En attendant, nous vous proposons de comprendre le fonctionnement d’une audience au TAS avec son directeur général.
Nous avons tous déjà entendu parler du Tribunal Arbitral du Sport, que ce soit à travers une affaire de dopage, un litige entre clubs, ou encore une suspension contestée. Pourtant, son fonctionnement reste souvent mystérieux pour le grand public. À l’occasion de l’audience très attendue (ou qui se fait attendre) entre le Vevey Riviera Basket et Swiss Basketball, explorons les rouages du TAS pour mieux comprendre son rôle unique dans l’univers sportif.
L’organe basé à Lausanne règle entre 900 et 950 affaires par année. Parmi celles-ci des cas de médiation ou encore, dans l’exemple du VRB et de la Ligue, d’arbitrage. « L’arbitrage est une forme de justice privée. Les décisions que nous rendons sont reconnues et exécutoires comme des jugements de tribunaux civils », nous explique le directeur général du TAS Matthieu Reeb. Mais par rapport à un tribunal civil, la procédure d’arbitrage au TAS est un peu plus flexible. « Nous nous efforçons de trancher le plus rapidement possible. Si une affaire est urgente, nous la traitons en priorité. »
Pas de juges, mais des arbitres
La rapidité, comme le mentionne Matthieu Reeb, est en effet l’une des valeurs fondamentales du TAS. Une affaire comme celle qui nous intéresse avec le Vevey Riviera Basket est généralement réglée en une journée. « Il s’agit d’une procédure judiciaire assez typique, avec des échanges de mémoire écrits, puis une audience en présentiel ou en vidéo. Et un jugement final dans la foulée qui est donc exécutoire. » La décision n’est cependant pas rendue par un juge mais, selon le terme exact, un arbitre.
« Ce sont des avocats, des professeurs de droit, des juges aussi, qui sont nommés et qui ont un mandat au TAS pour une affaire précise », nous éclaire Matthieu Reeb. « Ils sont d’abord présélectionnés pour être sur la liste officielle de nos arbitres. Et ensuite, tout dépend de la procédure choisie, de l’urgence, des coûts aussi. Nous pouvons avoir un arbitre unique, ce qui est le cas dans l’affaire du VRB, ou alors un panel de trois arbitres. »
À quand une décision pour le VRB ?
Mais si cette procédure doit tenir compte de l’urgence du cas et peut être réglée en une seule journée, pourquoi n’avons-nous toujours pas eu de conclusion au cas entre Swiss Basketball et le club vaudois ? Matthieu Reeb ne peut pas s’exprimer sur une affaire en cours. Mais voici ce qu’il nous a tout de même glissé : « Actuellement, une audience est agendée au 30 octobre prochain. Après quelques reports, nous espérons que cette date sera définitive, que les deux parties seront présentes et qu’elles pourront ainsi présenter leurs arguments. » Ainsi, le TAS devrait décider cette semaine si le Vevey Riviera Basket peut tout de même intégrer le championnat de SB League, après que la Fédération a décidé de ne pas accorder de licence aux pensionnaires des Galeries du Rivage.
L’interview complète de Matthieu Reeb :
Thierry Nicolet
