Le premier conduisait des passagers à l’intérieur de la Suisse au moyen d’un véhicule immatriculé à l’étranger, tombant sous le coup du cabotage.
Quant au second conducteur, il transportait une cinquantaine d’enfants alors qu’il ne possédait pas de permis de conduire valable. Par ailleurs, son véhicule, immatriculé au Tessin, présentait de graves défectuosités techniques. Si les bus ont été immobilisés au Centre de Compétence du Trafic Lourd et leurs responsables dénoncés, les passagers ont pu rejoindre leur destination avec une compagnie de transport de la région.
