Jean-Daniel Descartes condamné pour avoir vendu des meubles "trop inspirés"

Jean-Daniel Descartes condamné pour avoir vendu des meubles "trop inspirés"

Jean-Daniel Descartes, patron des magasins de meubles valaisans qui portent son nom, a été jugé pour avoir vendu des copies chinoises d’un célèbre fauteuil américain.

Suivant l’avis du Ministère public valaisan, le Tribunal de Martigny l’a condamné à une peine de 60 jours-amendes à 160 francs avec sursis durant deux ans, et à une amende de près de 2'000 francs pour infraction à la loi fédérale sur le droit d’auteur. Il devra en outre détruire les quatre fauteuils non-vendus.

Jean-Daniel Descartes ne s’est pas encore prononcé quant à un éventuel recours auprès du Tribunal cantonal.



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