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Carrières d'Arvel à Villeneuve : Helvetia Nostra et Sos Arvel ont gagné au TF

Le plan d’extraction « Carrières d’Arvel et les travaux de sécurisation du sommet de la falaise » sont annulés. Le Tribunal Fédéral a rendu son verdict le 4 septembre. Dans son arrêt, il a admis le recours déposé par les deux organisations de protection de l’environnement. Les juges de Mont-Repos estiment qu’il n’est pas possible d’affirmer que les travaux « ménagent le plus possible » le site des monts d’Arvel à Villeneuve. Ils ajoutent qu’une une aggravation importante de l’atteinte au paysage est à craindre. Pour conclure le TF considère que le Tribunal cantonal a violé l’article 6 de la Loi fédérale sur la protection de la nature en confirmant les mesures litigieuses sans procéder à un examen plus approfondi des solutions alternatives. Le dossier est renvoyé au Département vaudois de la sécurité et de l'environnement.  A préciser que le volet tranché par la Haute Cour ne concerne pas la procédure relative à la demande de prolongation de l'exploitation de la carrière, mise à l'enquête en juin 2012.

Le directeur de la société exploitante, Carrières d'Arvel SA, joint par téléphone, nous a confié qu'il regrettait cette décision du Tribunal Fédéral, qui allait encore retarder les travaux de sécurisation. Il s'est dit prêt à fournir d'autres expertises afin de faciliter et d'accélérer le travail des services cantonaux.

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